Mentions légales

Esthénergie

Mentions légales du site

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site Esthénergie les mentions légales suivantes.

Le site Esthénergie est accessible à l’adresse suivante : www.esthenergie.com  (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes  » Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Le site Esthénergie est édité par : Monsieur JEAN-PIERRE CHEVALLIER
ayant son siège social à l’adresse suivante : 26 RUE ABEL BRILLANCEAU 86000 POITIERS, et immatriculée au numéro suivant : RCS POITIERS N°306 509 936.

Téléphone : +33 5 49 37 72 30

ci après  » l’Éditeur « 

Le Directeur de publication est : JEAN-PIERRE CHEVALLIER

ci après  » le Directeur de publication « 

Le site Esthénergie  est hébergé par :

OVH – dont le siège est situé à l’adresse suivante : 2 RUE KELLERMANN 59100 ROUBAIX

ci après  » l’Hébergeur « 

Sont considérés comme utilisateurs tout les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Esthénergie 

ci après les  » Utilisateurs « 

ARTICLE 2 – ACCESSIBILITÉ

Le Site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour des besoins de maintenance ou en cas de force majeure.

En cas d’impossibilité d’accès au Site, celui-ci s’engage à faire son maximum afin d’en rétablir l’accès. Le Site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu’en soit la nature, résultant de son indisponibilité.

 

ARTICLE 3 – COLLECTE DE DONNÉES ET LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Le site Esthénergie ne collecte aucune donnée des utilisateurs.